Actes administratifs

Liste des délibérations examinées - Conseil Municipal du 6 octobre 2026

Publié le 08/10/2026 à 09:30 par Mairie de Gondreville

Liste des délibérations examinées - Conseil Municipal du 6 octobre 2026

Séances

Conseil Municipal du mardi 6 octobre 2026

Publié le 01/10/2026 à 14:09 par Mairie de Gondreville

Conseil Municipal du mardi 6 octobre 2026 - Convocaiton avec ordre du jour

Conseil Municipal du mardi 6 octobre 2026

Séances

Arrêté municipal n°2026-122 portant délégation de signature en urbanisme

Publié le 01/10/2026 à 14:07 par Mairie de Gondreville

Arrêté municipal n°2026-122 portant délégation de signature en urbanisme

Arrêtés

Arrêté municipal n°2026-105 Instauration d'une zone 30

Publié le 17/08/2026 à 07:55 par Mairie de Gondreville

Arrêté municipal instaurant une zone 30 sur le périmètre :
Chemin du Coucou
Route de Villey le Sec
Rue du Petit Coucou
Chemin de Carmois

Arrêté municipal n°2026-105 Instauration d'une zone 30

Arrêtés

Délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2026

Publié le 17/08/2026 à 07:36 par Mairie de Gondreville

Délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2026

Nomination du secrétaire de séance

Approbation du procès verbal de la séance du 19 mai 2026

Compte rendu des décisions

Tarification cantine-garderie de l'école maternelle

Participation financière de la commune à la destruction des nids de frelons asiatiques

Convention de gestion et d'entretien de l'ouvrage d'art de l'A31

Convention des servitudes pour les ouvrages souterrains - ENEDIS

Convention de mise à disposition et de servitudes pour des ouvrages souterrains - ENEDIS

Convention de partenariat - Maison du Tourisme Terres Touloises

Désignation des représentants pour la commission locale d'évaluation des charges transférées

Redevance d'occupation du domaine public - GRDF

Etat d'assiette 2024-2025-2026

Modification de la tarification applicable à la mise en location d'un immeuble communal

Modification de la tarification applicable à la mise en location d'un immeuble communal - cahier des

Projet de convention délégation temporaire instruction urbanisme 1 mois, ville de Toul

Séances

Liste des délibérations examinées - Conseil Municipal du 9 juillet 2026

Publié le 03/08/2026 à 10:01 par Mairie de Gondreville

Liste des délibérations examinées - Conseil Municipal du 9 juillet 2026

Séances

PV de la séance du 19 mai 2026

Publié le 13/07/2026 à 07:23 par Mairie de Gondreville

PV de la séance du 19 mai 2026

Séances

Arrêté municipal portant restriction temporaire de certains usages de l'eau

Publié le 09/06/2026 à 12:10

Prolongation de l'arrêté municipal portant restriction temporaire de certains usages de l'eau jusqu'au 30 juin 2026

Arrêté n°2026-078

Arrêtés

Décision avenant n°3 au marché de travaux de rénovation du pont de la Moselle

Publié le 09/06/2026 à 12:07

Décision avenant n°3 au marché de travaux de rénovation du pont de la Moselle

Avenant n°3 marché de travaux de rénovation du pont de la Moselle

Décisions

Arrêté municipal portant restriction temporaire de certains usages de l'eau

Publié le 28/05/2026 à 10:25

Par arrêté municipal n°2026-070 en date du 27 mai 2026 et en raison des travaux en cours portés par la CC2T sur le secteur de Gondreville et les conditions climatiques actuelles,

il a été décidé d...

Arrêté n°2026-070

Arrêtés